Section I : Objet du Portail et Limites d'Utilisation
Le présent site a pour vocation exclusive de diffuser des informations et des synthèses techniques de terrain concernant les activités d'utilité publique menées par l'association QUE LA MAGIE SOIT (Loi 1901) à Nice. En accédant à ce portail d'onboarding documentaire, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation (CGU). L'usage du site se limite à des fins d'information personnelle ou d'engagement bénévole civique, en dehors de toute démarche d'exploitation commerciale.
Ressource Exempte de Vente
Conformément à nos statuts d'intérêt général, ce portail est strictement informatif et ne commercialise aucun service marchand, produit physique ou billet d'entrée. Aucun échange monétaire ou collecte commerciale n'est effectué à travers ce domaine.
Section II : Propriété Intellectuelle et Droits Documentaires
L'ensemble des textes, photographies d'illustration, rapports d'impact social, grilles d'analyse technique et éléments graphiques présentés sur ce site sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association QUE LA MAGIE SOIT ou font l'objet d'autorisations d'usage non commerciales dûment validées dans nos audits 2026.
Partage Documentaire Civique
La reproduction ou la citation de nos données de terrain et articles scientifiques est autorisée pour des travaux académiques, d'évaluation médico-sociale ou d'intérêt général, sous réserve d'en citer explicitement la source et de ne pas les altérer. Toute exploitation commerciale des contenus de ce site est formellement interdite.
Section III : Responsabilité et Régulation Technique
Bien que l'association veille avec le plus grand soin à l'exactitude des informations administratives diffusées sur son portail documentaire, QUE LA MAGIE SOIT ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles interruptions d'accès temporaires liées à la maintenance technique de nos infrastructures d'hébergement. L'utilisateur s'engage à utiliser ce site conformément aux règles de courtoisie républicaine et d'éthique numérique en vigueur.
Mise à Jour Régulière
L'association se réserve le droit d'actualiser à tout moment les présentes CGU pour se conformer aux évolutions réglementaires et législatives régissant les structures reconnues d'utilité publique en France pour l'exercice 2026.